1. Identification de l'Éditeur Associatif
Le présent site institutionnel est édité par l'association RYTHM'AISNE FORME, organisme à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901.
- Dénomination officielle : RYTHM'AISNE FORME
- Nature juridique : Association de droit local français régie par la Loi 1901 (sans but lucratif)
- Siège social : PLACE CHARLES DE GAULLE, 02450 BOUE, FRANCE
- Identifiant RNA : W025000964 (Enregistré en Sous-Préfecture de Vervins)
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- Directeur de la publication : Le Président du Bureau, Jean-Luc Mercier (mandat bénévole non rémunéré)
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3. Propriété Intellectuelle et Diffusion Citoyenne
Tous les textes, données de terrain, inventaires faunistiques et photographies publiés sur ce site sont l'œuvre collective de l'association RYTHM'AISNE FORME et de ses membres bénévoles. Dans un esprit d'utilité publique et de transparence opérationnelle, la reproduction de nos guides méthodologiques et de nos rapports d'audit 2026 est autorisée à titre gracieux pour tout usage pédagogique, citoyen ou associatif, sous réserve de la mention expresse de la source. Toute exploitation mercantile ou commerciale est formellement prohibée.
4. Absence de But Lucratif et Fiscalité
L'association est exonérée des impôts commerciaux (TVA, Impôt sur les Sociétés, CET) en application du Code Général des Impôts, sa gestion étant strictement bénévole, désintéressée et ses activités non lucratives répondant aux objectifs statutaires d'intérêt général à Boué.